Marque enregistrée - Marque en vigueur

NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER
NACEL, SAS

Numéro de dépôt :
4309425
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER de NACEL

Présentation de la marque NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL domicilié(e) 9 RUE DES DEUX AVENUES - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 800 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN BURDIN domicilié(e) RUE COMTESSE CECILE, CS83329 - 12033 - RODEZ CEDEX 9 - France.

La marque NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

NACEL a également déposé les autres marques suivantes : nacel , NACEL DE LA DECOUVERTE DES CULTURES A LA MAITRISE DES LANGUES , AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE , NACEL , AMERICAN VILLAGE , BRITISH VILLAGE , GLOB EXPLORER CIRCUIT AVENTURE 6 DECOUVERTE , ESCAPADES CULTURELLES , BRITISH VILLAGE


NACEL, SAS - 9 RUE DES DEUX AVENUES - 75013 - PARIS - France - SIREN 724800511


M. JEAN BURDIN - RUE COMTESSE CECILE, CS83329 - 12033 - RODEZ CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Organisation de voyages et réservation de moyens de transports, organisation de visites de villes, de sites, de monuments, service de guides-interprètes et d'accompagnateurs ;

Exploitation d'établissement d'enseignements, éducation ; formation ; divertissement, activités sportives, culturelles et pédagogiques ;

Réservation de chambres dans les établissements hôteliers ou dans les locaux d'hébergements collectifs.